Afin d’assurer la conformité aux règlements provinciaux et la stabilité financière à long terme du programme Appel à Recycler, il est probable que d’autres catégories de produits soient ajoutées ultérieurement.

Si d’autres catégories de produits sont ajoutées au barème des écofrais, Appel à Recycler appliquera les principes directeurs d’équité, de transparence, de facilité de mise en œuvre, et de communications appropriées.

Oui. Veuillez consulter le Guide de clarification des produits qui sera mis à jour le 1^er septembre 2017 sur le site Web d’Appel à Recycler.

Si vous avez des questions avant ou après l’affichage du Guide, veuillez communiquer avec votre directrice régionale, Delphine Lagourgue, [email protected], 416-307-2857, ou Line Bérubé, [email protected], 438-448-4270.

Ces trois catégories de produits ont été choisies en raison de leur présence dans d’autres programmes de responsabilité élargie des producteurs, ainsi que de leur mise en marché grand public et de leur identification facile par les consommateurs.

Voir ci-dessous le barème correspondant.

Veuillez noter que les écofrais s’appliquent à chaque unité de produit, indépendamment du nombre de piles qui l’alimentent ou de la composition chimique des piles. Appel à Recycler est convaincu que ce barème est à la fois simple et facile à appliquer.

La justification de ces nouveaux écofrais est double.

En introduisant des écofrais pour ces catégories de produits, Appel à Recycler s’assure de répondre aux exigences règlementaires et aux objectifs de conformité de ses membres et ce, de façon progressive. Comme les organismes de réglementation provinciaux l’ont confirmé, les règlements du Québec et du Manitoba stipulent que toutes les piles et toutes les batteries à usage général vendues sur leurs marchés respectifs sont assujetties. — Qu’elles soient primaires ou rechargeables, vendues séparément ...

Uniquement au Québec et au Manitoba. La Colombie-Britannique est exemptée de ces écofrais.

Le 1^er janvier 2018