Barème des écofrais

Tableau des frais de gestion environnementale (écofrais) pour le type de substances chimiques contenues dans les piles et les batteries par province

Guide de clarification des produits

Liste des produits recyclables de chaque province, répertoriés dans le programme Appel à Recycler

FAQ

Pour trouver des réponses aux questions les plus souvent posées sur le programme d’adhésion, notamment sur l’ajout récent des frais de gestion environnementale (écofrais)

Télécharger ici

Règlements provinciaux

Pour en apprendre plus sur le règlement particulier relatif aux frais de gestion environnementale (écofrais) dans certaines provinces

Entente de procuration

Êtes-vous une entreprise qui désire déclarer au nom d’une autre entreprise? Ou, est-ce que votre entreprise désire qu’une tierce personne déclare en son nom? Cliquez ici pour télécharger une copie de l’entente de procuration.

Règles et politiques

Vous devenez membre d’Appel à Recycler? Cliquez ici pour consulter les règles et politiques sur les déclarations, l’acquittement des écofrais et plus encore.

Entente d’adhésion

Êtes-vous une entreprise assujettie en Colombie-Britannique, en Saskatchewan, au Manitoba,en Ontario, au Québec ou à l’Île-du-Prince-Édouard? Veuillez consulter l’entente d’adhésion avant de vous inscrire comme membre.

Matériel promotionnel sur les Écofrais

Pour vous sensibiliser au sujet des écofrais, une variété d’articles promotionnels sont disponibles en téléchargement.