L’un des principaux engagements du programme de recyclage des piles et des batteries le plus complet du Canada et des États-Unis est leur transport sécuritaire et efficace de ses 30 000 points de dépôt aux installations de recyclage.

Appel à RecyclerMD sollicite d’organismes tiers des certifications afin de se conformer aux normes les plus strictes en matière de recyclage responsable. De plus, Appel à Recycler est membre de l’association commerciale CHWMEG des vérifications indépendantes des installations. Enfin, Appel à Recycler est le premier programme de recyclage des piles et des batteries à avoir reçu la certification R2, Responsible RecyclingMD et la certification e-Stewards du Basel Action Network (BAN).

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Certificat de recyclage d’Appel à Recycler (PDF) :
Les participants à notre programme peuvent demander un certificat de recyclage qui atteste l’expéditeur et le poids de chaque expédition. Les matières mentionnées dans un certificat de recyclage sont traitées conformément aux exigences des règlements relatifs au transport et à l’environnement.


PELES 2015
 
(PDF) : ces documents autorisent le transport des piles et des batteries destinées au recyclage entre les provinces canadiennes.

Certificat d’approbation – 2009 (PDF) : délivré par le ministère de l’Environnement de l’Ontario, il modifie le Certificat d’approbation de 2004 en ajoutant divers types de piles primaires aux piles, aux batteries rechargeables et aux téléphones cellulaires approuvés par le certificat précédent.

Certificat d’approbation – 2004 (PDF) : délivré par le ministère de l’Environnement de l’Ontario à Appel à Recycler pour la collecte et le recyclage des piles et des batteries rechargeables et des téléphones cellulaires usagés.

Certificat de recyclage responsable (R2) (PDF) : délivré par Perry Johnson Registrars, Inc. (PJR), ce document atteste la certification R2 d’Appel à Recycler. (Veuillez noter que ce certificat s’applique à notre siège social d’Atlanta, en Géorgie.)


Transport Canada Equivalency Certificate
 (PDF) : délivré par la Direction générale du transport des marchandises dangereuses de Transports Canada, ce certificat autorise Appel à Recycler et ceux qui participent à son programme à manutentionner, à présenter au transport ou à transporter les marchandises acceptées en vue de leur recyclage, conformément aux paramètres du programme.

Certificat de qualification pour l’ E-Steward (PDF) :
Délivré par le Basel Action Network (BAN).

Certificat d’assurance de responsabilité civile (PDF) : Appel à Recycler souscrit une assurance de responsabilité civile comportant une garantie générale et une responsabilité légale en cas de pollution. Cette assurance fournit une couverture pour les réclamations déposées, en cas de pollution, contre les installations de collecte et de traitement et contre les transporteurs autorisés d’Appel à Recyler Canada, Inc.

OHSAS 18001:2007 (PDF): délivré par l’Occupational Health and Safety Management System pour la gestion de la collecte et de l’expédition de piles, de batteries et de téléphones cellulaires à des installations de traitement en aval.

Certificat de conformité à la norme ISO 14001:2004 (PDF) : certificat délivré conformément à la norme Systèmes de management environnemental ISO 14001 de l’Organisation internationale de normalisation pour la gestion de la collecte et de l’expédition de piles, batteries et téléphones cellulaires en vue de leur recyclage à des installations de traitement en aval.


INMETCO Certificate of Pollution Liability Insurance
 
(PDF) : INMETCO reçoit, trie et traite les piles au nickel-cadmium (Ni-CD), à l’hydrure métallique de nickel (Ni-MH) et au nickel-zinc (Ni-Zn) collectées par Appel à Recycler. Cette installation souscrit également une assurance de responsabilité en cas de pollution pour toute réclamation relative à la pollution de l’environnement.

Certificat de conformité d’IMMETCO à la norme ISO 14001 (PDF) : délivré conformément à la norme Systèmes de management environnemental ISO 14001 de l’Organisation internationale de normalisation, ce certificat atteste l’existence d’un système de gestion environnementale et l’amélioration du rendement environnemental.

INMETCO ISO 9001:2008 (PDF) : délivré conformément aux normes ISO 9001 de l’Organisation internationale de normalisation, ce certificat atteste l’existence d’un système de gestion de la qualité.


INMETCO Environmental Audit
 
(PDF) : Ce document est un résumé des règlements et permis relatifs à l’environnement concernant INMETCO. Il comporte notamment :

  • les numéros de permis : les permis accordés en vertu du Resource Conservation and Recovery Act (RCRA) sont obligatoires pour les installations qui traitent, entreposent ou éliminent des déchets dangereux ;
  • des informations sur le programme d’analyse des déchets dangereux
    en arrivage : avant même qu’ils ne soient acceptés, les déchets doivent être analysés par le laboratoire d’INMETCO;
  • des informations sur les permis sur la qualité de l’air : les entreprises dont les opérations occasionnent de rejets dans l’air de gaz résiduaires ou de particules doivent obtenir un permis sur la qualité de l’air. Les permis sur la qualité de l’air détenus par INMETCO ont été délivrés par le Department of Environmental Protection de la Pennsylvanie ;
  • des informations concernant la sécurité de l’installation : l’entreprise Allied Barton assure sa sécurité en tout temps.
  • des informations au sujet de la formation du personnel : les employés d’INMETCO ont suivi une formation dispensée par l’Occupational Safety and Health Administration (OSHA)/EPA.


Terrapure Certificate of Insurance
(PDF) : Terrapure réceptionne et traite les piles et les batteries collectées par Appel à Recycler. Ce certificat d’assurance atteste la couverture de la-responsabilité générale, ainsi celle relative aux véhicules, aux accidents du travail et à la pollution.

Certificat d’assurance de Retriev (PDF) : Terrapure réceptionne, trie et traite les piles et les batteries collectées par Appel à Recycler. Ce certificat atteste la couverture de la responsabilité en matière de pollution, la responsabilité générale, ainsi que la responsabilité des biens.


La sécurité professionnelle et l’assurance contre les accidents du travail
(PDF):