Transports Canada

Le présent bulletin se divise en 9 éléments et vise uniquement les accumulateurs régis par le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (TMD). Cliquez ici pour télécharger la version intégrale du bulletin de Transports Canada sur les piles (accumulateurs).

1 – Renseignements généraux: de nombreuses piles, par exemple les piles alcalines utilisées à la maison, les piles au nickel-cadmium (ni-cad), les piles à hydrure métallique de nickel (NiMH) et les piles à l’argent-zinc ne sont pas classifiées comme étant des marchandises dangereuses. Les exigences et les restrictions peuvent changer selon la composition chimique des piles et leur mode de transport.

2 – Classification des accumulateurs: certains accumulateurs sont réglementés à titre de marchandises dangereuses puisqu’ils posent des risques durant le transport. L’information des fabricants sur les produits peut faciliter la classification des accumulateurs, ainsi que le tableau présenté dans le Bulletin.

3 – Exigences générales relatives à l’expédition: à moins de faire l’objet d’une exemption au Règlement sur le TMD, l’expédition doit être entièrement conforme. Cette section du Bulletincontient des renseignements sur la documentation, les indications de danger, les contenants et la formation.

4 – Cas spéciaux, dispositions particulières ou certificats d’équivalence: ils permettent d’alléger partiellement ou complètement les exigences du Règlement. Les cas spéciaux sont principalement des exemptions relatives au poids. Les dispositions particulières s’appliquent aux piles classées UN3090, UN3091, UN2794, UN2795 et UN2800. Les certificats d’équivalence permettent d’obtenir un permis pour le transport de piles non conforme au Règlement sur le TMD en utilisant une solution de remplacement offrant un niveau de sécurité comparable pendant le transport.

5 – Expédition d’accumulateurs usagés: cette section comporte deux parties : le transport international et le transport intérieur. Pour le transport international, vous devez obtenir des permis d’Environnement Canada pour importer ou exporter des accumulateurs usagés. Pour le transport intérieur, les accumulateurs usagés sont traités comme des accumulateurs neufs (sous réserve qu’ils ne soient pas endommagés et qu’ils ne fuient pas). À moins d’une autorisation contraire, les accumulateurs usagés ou expédiés aux fins de recyclage ou d’enfouissement ne peuvent plus être expédiés par transport aérien. Veuillez lire le Bulletin pour connaître cette information dans tous les détails.

6 – Expédition par navire: cette section traite du transport intérieur et international. Ce dernier exige la conformité au Code maritime international des marchandises dangereuses (Code IMDG). Pour le transport intérieur, vous ne devez pas vous conformer à l’IMFG, seulement au Règlement sur le TMD. Veuillez lire le Bulletin pour connaître cette information dans tous les détails.

7 – Expédition par aéronef: cette section traite du transport intérieur et international. Pour l’essentiel, il faut se conformer aux Instructions techniques de l’OACI et à certaines autres exigences du Règlement sur le TMD. Veuillez lire le Bulletin pour connaître cette information dans tous les détails.

8 – Transport transfrontalier d’accumulateurs provenant des États-Unis: si le transport a emprunté des voies routières ou ferroviaires américaines avant d’entrer au Canada, vous êtes autorisé à vous conformer aux règlements des É.-U. En revanche, cela ne s’applique pas si les marchandises sont transportées en vertu d’une exemption accordée aux États-Unis. Veuillez lire le Bulletin pour connaître cette information dans tous les détails.

9 – Changements à venir:Transports Canada a élaboré une nouvelle norme, non encore adoptée dans le Règlement sur le TMD. Des coordonnées de personnes-ressources sont fournies dans cette section. Veuillez lire le Bulletin pour connaître cette information dans tous les détails.